Tournoi AHBFC

Du 1 juin 2013 au 2 juin 2013
de 09:30 à 18:00
Stade M Sauvage N D BONDEVILLE

Description

DROIT À L' IMAGE

http://www.facebook.com/groups/158171797571495/

 Droit à l'image

 Toute personne dont la photo apparait sur ce site bénéficie du droit de retrait de l'image, il suffit de nous envoyer un message en indiquant les références de la photo concernée.Dès réception du message nous enlèverons la (les) photo(s) du site.

 Article 226.1 à 226.8 Code civil